Marque enregistrée - Marque en vigueur

GENTLEMEN DES V NATIONS XV UT AMERIS, AMABILIS ESTO
A LA UNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4334266
Date de dépôt :
01/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2027
GENTLEMEN DES V NATIONS XV UT AMERIS, AMABILIS ESTO de A LA UNE

Présentation de la marque GENTLEMEN DES V NATIONS XV UT AMERIS, AMABILIS ESTO

Déposée par voie électronique le 1 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A LA UNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENTLEMEN DES V NATIONS XV UT AMERIS, AMABILIS ESTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A LA UNE domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉ DE MONTREDON, 5 RUE DE KOUROU - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 005 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme. Mathilde AUGOT domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque GENTLEMEN DES V NATIONS XV UT AMERIS, AMABILIS ESTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENTLEMEN DES V NATIONS XV UT AMERIS, AMABILIS ESTO arrivera à expiration en date du 1 février 2027.

A LA UNE a également déposé les autres marques suivantes : GENTLEMEN DES V NATIONS RUGBY TOULOUSE XV


A LA UNE, Société par actions simplifiée - PARC D'ACTIVITÉ DE MONTREDON, 5 RUE DE KOUROU - 31240 - L'UNION - France - SIREN 393005046


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme. Mathilde AUGOT - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Appareils photographiques, caméras, films photographiques, diapositives, instruments d'optique, jumelles, lampes optiques, écrans de projection, supports d'enregistrements sonores, cassettes audio et vidéo, disques acoustiques, disques optiques, appareils de radio, magnétophones, hologrammes, logiciels (programmes enregistrés), micro-ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, appareils et instruments d'enseignement notamment audiovisuels, appareils pour l'enregistrement du temps ou des distances, appareils téléphoniques ; articles de lunetterie, étuis à lunettes ; protège-dents ; casques de protection ; distributeurs automatiques de tickets ;

Papier et carton (mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, journaux, revues, imprimés, prospectus, publications professionnelles ou grand public consacrées notamment au sport ; papeterie, articles de papeterie autocollants, articles de bureau (à l'exception des meubles), enveloppes, stylos, crayons, porte-crayons, taille-crayons, porte-plumes, presse-papiers, gommes à effacer, plumiers, coupe-papier, dessous de chopes de bière, dessous de verres, lithographies, affiches, gravures, cartes postales ; mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, tickets, cartes à jouer ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux ;

Vêtements (habillement), vêtements de sports autres que de plongée, vêtements de loisir, maillots de bain, shorts, maillots de sport, T-shirts, sweat-shirts, pull-overs, survêtements, blousons, coupe-vents, vêtements de pluie, caleçons, cravates, chaussettes, écharpes, foulards ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de sport, pantoufles, espadrilles ; chapellerie, casquettes, bérets ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures) ; planches à voile et pour le surfing, sacs de sport, sacs et cannes de golf, balles de golf, ballons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ;

Tabac, allumettes, briquets, boîtes et coffrets à cigares ou à cigarettes non en métaux précieux, étuis à cigares ou à cigarettes non en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), coupe-cigares, cure-pipes, pipes, pots à tabac (non en métaux précieux) ;

Services de publicité, et notamment création publicitaire et régie publicitaire, distribution de prospectus et de documents publicitaires, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services rendus aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; services de relations publiques ; services d'abonnement à des journaux ; location de distributeurs automatiques ;

Accompagnement de voyageurs, transport de passagers ou de marchandises par voie de terre, de mer ou par voie aérienne ; organisation de voyages, visites touristiques, réservation de places de transport ; location de voitures, d'autobus ou de mini-bus ; entreposage, distribution et livraison de marchandises ; assistance en cas de panne de véhicules ;

Services d'éducation et de formation, notamment organisation de stages de formation dans le domaine sportif ; services de divertissement, production et location de films cinématographiques et de cassettes vidéo ; publication de livres et de revues ; cours de culture physique, organisation de concours, de compétitions sportives, de conférences, organisation de spectacles de divertissement, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ;

Location de matériel informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de conception d'art graphique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; programmation pour ordinateurs ;

Services de restauration et de restauration rapide, hôtellerie ; réservations d'hôtel ; maisons de vacances.